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Règlement de l'association

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Merci de prendre connaissance du règlement de l'association avant de vous présenter ;)

Version 2019

Article 1 - Membres
L’association comprend des membres d’honneur (ceux qui ont rendu des services signalés à
l’association) et des membres actifs ou dit adhérents. Les membres actifs de l’association quels qu’ils
soient peuvent pratiquer l’activité Airsoft et peuvent participer à tous les projets de l’association.
Chaque membre actif possède un droit de vote pour élire le Bureau et représente une voix quelque
soit son statut. Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec accord préalable
du Bureau.

Article 2 - Adhésion et cotisation
Pour être adhérent, un formulaire d’adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée. Les
cotisations sont dues pour une année courant du 1 er Janvier au 31 Décembre, même si l’adhésion
intervient en cours d’année. Le montant de celle-ci est revu chaque année par le Bureau. Chaque
adhérent s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association, inhérent à la
pratique de cette activité, dont une copie lui sera fournie.

Article 3 - Responsabilité civile de l’association
L’association SWATA souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et les
dommages liés à l'activité associative.

Article 4 - Responsabilité civile des membres
Chaque membre de l'association doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement
inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par le
non-respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave, voire délibéré. Il pourra
souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite
couvrir ses propres dommages.

Article 5 - Invités
Des invités peuvent participer aux activités de l'association après accord préalable du Bureau. Les
invités devront s'acquitter envers le Bureau d'une participation financière d’un montant de 5€ pour
chaque pour chaque journée de jeu. L'adhérent invitant est responsable de son invité. Dans le cadre
d'un invité régulier, une adhésion pourra être proposée, à l'appréciation du Bureau.

Article 6 - Activité sportive
La pratique de l'Airsoft au sein de l'association SWATA pourra se faire en en tant qu'adhérent à jour
des cotisations, ou en tant qu'invité. Les activités sportives seront pratiquées sur le terrain mis à
disposition de l'association avec au moins une personne du Bureau, et selon le planning proposé par
l'association. Tous les adhérents devront se respecter (fair-play !) ce qui permettra le bon
déroulement des parties. En cas de casse de matériel de jeux, l'association ne pourra être tenue pour
responsable.

Article 7 - Radiation des adhérents et démission
La radiation peut être prononcé pour les motifs suivant :

  • Non paiement de la cotisation
  • Infraction aux statuts, au présent règlement ou due à une mauvaise conduite signalée par un ou plusieurs membres après délibération du Bureau
  • Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à un remboursement de tout ou partie de la cotisation.

Article 8 - Approbation et modification du règlement intérieur
Le règlement est établi et modifié par le Bureau. Le règlement intérieur a la même force obligatoire
pour les membres que les statuts. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les
membres adhérents de l'association (c'est pourquoi une copie sera remise à chaque inscription à
l'association). Une copie du règlement intérieur devra être obligatoirement signée par chaque
membre.

Article 9 - Puissance des lanceurs
La puissance des lanceurs est limitée comme suit au sein de l’association :
Mesure à la bille 0.20g - un seuil de tolérance de 5 fps sera appliqué.

  • Répliques en tir automatique = 350 fps
  • Répliques longues limités mécaniquement ou électriquement en semi-automatique = 400 fps
  • Répliques longues à réarmement manuel = 450 fps
  • Répliques de poing = 350 fps

L’utilisation de toute réplique ne rentrant pas dans ces catégories sera soumise à l’approbation
préalable du Bureau. Le Bureau se réserve le droit de mesurer la puissance des répliques à tout
moment.

Article 10 - Utilisation de moyens pyrotechniques
Uniquement par les membres du Bureau et avec autorisation de la propriétaire du terrain.

Article 11 - Equipement de sécurité
Chaque participant devra obligatoirement porter au minimum une protection oculaire adaptée à la
pratique de l'Airsoft. Le Bureau se réserve le droit de donner un avis sur la qualité des protections.

Chaque joueur est responsable de l'utilisation de son matériel. L’utilisation d’une protection faciale
est fortement recommandé.

Article 12 - Alcool et stupéfiants
La consommation de stupéfiants est formellement interdite et pourra faire l'objet d'une expulsion du
terrain de jeu. La consommation d'alcool est tolérée en dehors des temps de jeu et dans des limites
raisonnables, chaque personne étant responsable de sa consommation.

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